je ne voterai pas sarkozy

saco a écrit:

C'est toi qui parle de procédure judiciaire... Je pose une question là-dessus et tu mé réponds à côté. Cela prouve ta mauvaise foi... Sinon, je crois que par ses actes M. Sarkozy a montré qu'il était communuatariste... Il en est même à soutenir un journal satirique contre les représentants de son islam de France. Si ce n'est pas une preuve de son communautarisme et sa connerie... Qu'est-ce?

Pour finir, j'aime pas trop les gras qui bottent en touchent sur une question précise et qui en profite pour sortir du sujet. Cela montre une mentalité.

saco

Très bien, et bien puisque tu n'as décidémment d'autre prose que l'insulte, repartons sur la procédure judiciaire: la diffamation est punie pénalement et civilement, et cela vaut également pour les insultes sur un forum internet. Et ne crois surtout pas qu'un juge ou un procureur va se prendre la tête à savoir si cela l'intéresse ou non: la procédure est très simple: constat d'huissier, présentation du dossier devant le tribunal, jugement, condamnation. 4500 euros d'amende plus les dommages-intérêts.

Oui, Sarkozy a créé le CFCM (bien que je ne sois pas forcémment d'accord avec cela), cela ne veut pas dire que le CFCM peut s'instituer tous les droits en France.

Pour finir, j'aime pas trop les ratés qui bottent en touche sur des questions générales de droit et qui utilisent l'insulte pour s'en sortir. Ni la diffamation.